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Arrêté du Gouvernement modifiant l’arrêté du Gouvernement du 23 décembre 2008 portant exécution du décret du 17 novembre 2008 visant à soutenir les établissements de formation pour adultes
Formation et autres — Projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Arrêté du Gouvernement modifiant l’arrêté du Gouvernement du 23 décembre 2008 portant exécution du décret du 17 novembre 2008 visant à soutenir les établissements de formation pour adultes
Formation et autres — Projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant sur la prolongation de dérogation des articles 7, 12 et 14 de l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 relatif aux formations des animateurs et des coordinateurs de centres de vacances, à l’habilitation des organismes de formation, à l’homologation des brevets, aux équivalences et à la commission d’avis relative à la formation
Formation et autres — Projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Ministerieel besluit tot wijziging van het ministerieel besluit van 23 december 2020 tot bepaling van het model van de overeenkomst van alternerende opleiding en het model van de stageovereenkomst alternerende opleiding
Formation et autres — Ontwerp van ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Arrêté 2024/2313 du Collège de la Commission communautaire française fixant le règlement d’ordre intérieur de la commission d’évaluation des mandataires de Bruxelles Formation
Formation et autres — Projet d'arrêté du Collège de la Commission communautaire française
Arrêté 2024/2312 du Collège de la Commission communautaire française fixant le règlement d’ordre intérieur de la commission de sélection des mandataires de Bruxelles Formation
Formation et autres — Projet d'arrêté du Collège de la Commission communautaire française
Arrêté du Gouvernement wallon réglant les recours, l’organisation et le fonctionnement de la commission de recours dans la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises
Formation et autres — Projet d'arrêté du Gouvernement wallon
Décret relatif à l'organisation des centres qualifiants pour le métier d’aide-familial.e
Formation et autres — Avant-projet de décret de la Région wallonne
Décret modifiant le décret du 4 avril 2019 relatif à la formation professionnelle individuelle
Formation et autres — Avant-projet de décret de la Région wallonne
Décret visant à simplifier la procédure de délivrance des certificats d’apprentissage, des diplômes de la filière de formation de chef d’entreprise de la formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises par la suppression de la commission d’homologation de ces certificats et diplômes
Formation et autres — Avant-projet de décret de la Communauté française